Conditions Générales de Consultation 2026
La consultation du portail d'information documentaire de l'association SAINT EVROULT, TERRE D'HISTOIRE est soumise au respect des conditions générales décrites sur cette page. En accédant à nos ressources d'utilité publique gratuites, vous acceptez de vous conformer aux exigences éthiques et déontologiques d'observation de nos contenus scientifiques pour l'exercice 2026.
Objet du Site et Statut sans But Lucratif
Ressource informative exempte d'activité commerciale
Ce portail documentaire a pour objet exclusif de présenter de manière transparente et rationnelle les travaux de sauvegarde historique, botanique et apicole menés au hameau de Saint-Evroult par l'association éponyme. Ce site est une ressource informative exempte de toute activité marchande ou commerciale. L'association n'édite aucun catalogue de vente, ne propose aucun bien ou service payant, et s'abstient de toute diffusion publicitaire lucrative.
Droits de Propriété Intellectuelle et Usage Académique
Licence d'utilisation gratuite à but éducatif
Les textes, relevés photogrammétriques, chroniques botaniques, et comptes rendus d'audit publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association SAINT EVROULT, TERRE D'HISTOIRE. L'association consent aux utilisateurs une licence d'utilisation gratuite, révocable et non exclusive pour consulter et reproduire ces contenus à des fins strictement personnelles, éducatives, scientifiques ou académiques, à l'exclusion de tout usage marchand. Tout emprunt de données de terrain doit obligatoirement mentionner le nom de notre structure comme source d'observation originale.
Limitation de Responsabilité
Exclusion de garanties techniques
Bien que nos archivistes et naturalistes bénévoles apportent le plus grand soin à la vérification scientifique des informations présentées, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles inexactitudes techniques ou d'interruptions de service du serveur hébergeant notre portail documentaire. Les observations environnementales et données sur le rucher ou le verger conservatoire sont fournies à titre purement indicatif pour l'année 2026 et ne sauraient remplacer des diagnostics officiels d'organismes agréés.